Entre L'Odyssée de l'environnement ASBL, association sans but lucratif de droit belge, Boulevard de la Cambre 32/48, 1000 Bruxelles, BCE 1040.785.551, IBAN BE39 3632 8391 6919 (« l'ASBL »),
et la personne qui signe ci-dessous (« le membre soutien »).
1. Objet
Le membre soutien verse une contribution volontaire mensuelle pour aider l'ASBL à mener ses actions : matériel et ateliers à Bruxelles, nettoyages de quartier, hackathon vert, projets avec des partenaires en Afrique francophone, coordination et frais de fonctionnement. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.
2. Palier et montant
Le palier choisi (Éclaireur 2 €, Explorateur 4 €, Gardien 8 €) ou tout autre montant mensuel libre figurent dans le formulaire ci-dessous.
3. Paiement
Le paiement se fait via Stripe (Bancontact puis prélèvement SEPA) ou, à défaut, par virement ou ordre permanent vers l'IBAN de l'ASBL. Stripe peut prélever ses frais de traitement. Un reçu est envoyé par Stripe après paiement. Une copie de ce contrat est envoyée par courriel au membre soutien uniquement après confirmation de la domiciliation par sa banque.
4. Durée et arrêt à tout moment
Aucun engagement de durée. Le membre soutien peut arrêter, changer de palier ou ne pas renouveler à tout moment, sans frais de résiliation de la part de l'ASBL, en écrivant à contact@odyssee-env.org et/ou en résiliant le prélèvement dans Stripe ou dans son application bancaire. L'arrêt prend effet pour les échéances suivantes.
5. Données et consentement
L'ASBL enregistre prénom, nom, courriel, palier choisi, date et le consentement coché, pour gérer le soutien, envoyer une copie de ce contrat et, si besoin, le bilan annuel de l'utilisation des dons. Base : votre consentement et l'intérêt légitime de l'ASBL. Droits RGPD : accès, rectification, effacement, opposition — contact@odyssee-env.org. Voir la politique de confidentialité.
6. Signature
Cocher les cases et indiquer prénom et nom vaut signature électronique de ce contrat, au sens d'une acceptation claire et tracée. Ce document décrit les conditions du soutien volontaire déjà publiées sur le site ; il ne constitue pas un conseil juridique.
Droit belge. Tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, sous réserve des règles impératives.